#o#t B#c

Retour !

Photo book

Liens

Mercredi 27 février 2008

Par fourcart V - Publié dans : Exploration de militaria - Communauté : Photographies
Ecrire un commentaire - Voir les 0 commentaires - Recommander

Précédent : Chateau de #O#NE#LE Retour à l'accueil Suivant : mine de P###b T###m

Thème

W3C

DROITS D'AUTEUR
Les photographies présentées sur ce site sont protégées par le droit d'auteur et ne doivent en aucun cas être publiées sur un site internet ni diffusées sur un support papier, quelqu'il soit, sans l'autorisation de son auteur. Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, seules sont autorisées les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" (art L122-5). Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l'auteur, est illicite (art L122-4) et constituera une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Un auteur vit de ses droits d'auteur. En respectant le Code de la Propriété Intellectuelle et en vous refusant systématiquement à utiliser une image ou un texte sans l'accord de celui qui l'a créé, vous respectez son travail.

Blog : Parents & enfants sur over-blog.com - Contact - C.G.U. - Rémunération en droits d'auteur - Signaler un abus

Retour !

Photo book

Liens

#o#t B#c

Thème

Vous abonnez ?

W3C